Avis juridique et clause de non-responsabilité
Conditions d’utilisation
Ce site web est détenu et exploité par Corporation Lithium Éléments Critiques (« Critical Elements » ou la « Société »). En y accédant ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir lu et accepté les conditions d’utilisation ci-dessous. Si vous refusez ces conditions d’utilisation, veuillez-vous abstenir d’utiliser ce site web.
Critical Elements se réserve le droit de modifier le présent avis juridique et la présente clause de non-responsabilité à tout moment et sans préavis écrit, en publiant ces modifications sur son site. Bien que la Société souhaite que les renseignements soient exacts, Critical Elements ne déclare ni ne garantit l’exactitude, la pertinence ou l’exhaustivité de ceux-ci, leur pertinence à un usage particulier ou l’absence de virus informatiques sur son site. Les renseignements contenus sur ce site ne doivent servir qu’à acquérir une connaissance générale de Critical Elements.
Sauf autorisation expresse de Critical Elements, toute reproduction, modification ou distribution du matériel ou du contenu du site, en tout ou en partie, est strictement interdite.
Conformité avec les lois
Outre le respect du présent avis juridique et de la présente clause de non-responsabilité, vous acceptez d’utiliser exclusivement le site à des fins légitimes et d’une manière conforme aux lois et aux réglementations locales, nationales et internationales.
Liens vers des sites tiers
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers qui ne sont pas créés, maintenus, possédés ou contrôlés par Critical Elements. La Société n’a aucun contrôle sur les renseignements, les données, les opinions, les conseils, les déclarations, le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites tiers, et n’en assume pas la responsabilité. Un lien vers le site d’un tiers est fourni pour la commodité des utilisateurs de ce site, et son ajout n’implique pas l’affiliation ou l’approbation du site tiers par Critical Elements. Critical Elements décline toute responsabilité à l’égard des sites tiers. Sachez qu’en suivant un lien ou en vous rendant sur ces sites tiers, vous quitterez le site de Critical Elements. Critical Elements n’est nullement responsable des autres sites et de leur contenu.
Accès à vos renseignements personnels
Une fois que nous vous avons bien identifié, vous pouvez demander de consulter les renseignements personnels que nous possédons à votre sujet, selon ce que la loi autorise ou exige. Une demande écrite de votre part est nécessaire.
Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.
Responsable de la protection des renseignements personnels
Pour toute question au sujet du traitement ou de la mise à jour de vos renseignements personnels ou pour nous faire part de toute préoccupation à cet égard, veuillez communiquer avec nous par courriel. Le responsable de la protection des renseignements personnels prendra contact avec vous dans les trente (30) jours suivant la réception de votre message.
Propriété intellectuelle et droits de propriété
Ce site appartient à Critical Elements et est détenu et exploité par ce dernier. Tout le matériel du site, y compris, sans s’y limiter, l’ensemble du contenu, des données, des fichiers, des textes, des graphiques, des icônes, de la conception du site, des noms de société, des marques de commerce et des logos sont et resteront la propriété exclusive de la Société. Toute utilisation non autorisée ou toute reproduction, modification ou distribution de matériel est strictement interdite. Tous les renseignements contenus sur le site sont protégés par les lois sur le droit d’auteur du Canada et celles d’autres pays.
Divulgation importante
Divulgation selon le règlement canadien 43-101
S’appliquant au Canada, le règlement 43-101 sur l’information concernant les projets miniers est un règlement développé par les autorités canadiennes en valeurs mobilières qui établit pour un émetteur, les standards de divulgation de l’information scientifique et technique concernant les projets miniers de l’émetteur. Critical Elements adhère aux standards du règlement 43-101 et fourni les informations suivantes concernant ces personnes qualifiées :
Personnes qualifiées
Site internet
Yves Perron, ing. MBA, est la personne qualifiée en vertu du règlement canadien 43-101 sur les normes de divulgation concernant les projets miniers, a supervisé la préparation de l’information scientifique et technique qui forme la base de la divulgation sur les projets d’exploration minière sur le site internet et a approuvé sa divulgation.
Communiqués de presse
Les communiqués de presse sur le site internet de la Société indiquent la personne qualifiée qui les a rédigés.
Mise en garde contre les énoncés prospectifs
Tous les énoncés, autres que les énoncés de faits historiques, contenus dans le présent site web, y compris, mais sans s’y limiter, ceux relatifs : i) à l’opinion de la direction selon laquelle la Société dispose de fonds suffisants pour honorer ses obligations et ses dépenses prévues pour les douze mois suivants lorsqu’elles deviennent exigibles; ii) à la capacité de la Société à obtenir ultérieurement du financement supplémentaire pour achever la construction et la mise en service de son projet Rose lithium-tantale et répondre à ses besoins financiers; iii) l’obtention de l'évaluation environnementale actuelle et du processus d'autorisation pour faire avancer le projet Rose lithium-tantale; iv) les plans de développement et le calendrier du projet Rose lithium-tantale; v) les résultats et faits saillants opérationnels de l'étude de faisabilité du projet Rose lithium-tantale; vi) à l’échéancier du projet; vii) à la croissance de la demande de lithium et aux tendances connexes; viii) au déroulement prévu de la construction et de la mise en service ainsi qu’au démarrage prévu de la production au projet Rose lithium-tantale de la Société; (ix) la préparation de l'étude d'ingénierie; (x) les résultats de cette étude et l'alimentation de l'usine d'hydroxyde de lithium; (xi) la capacité et la production; (xii) les estimations des réserves; (xiii) les estimations des ressources minérales; (xiv) la réalisation des estimations des réserves et des ressources minérales; (xv) le calendrier et le montant de la production future; (xvi) les coûts de production; (xvii) le succès des opérations minières; (xviii) le classement du projet en termes de coût décaissé et de production; (xix) les permis, les estimations de rentabilité économique; (xx) les installations électriques et de stockage; (xxi) la durée de vie de la mine; (xxii) les impacts sociaux, communautaires et environnementaux; (xxiii) le marché du lithium et du tantale et les prix de vente; (xxiv) les accords d'achat et les acheteurs des produits de la Société; (xxv) l'évaluation environnementale et les permis; (xxvi) l'obtention d'un financement suffisant à des conditions acceptables; (xxvii) les opportunités d'optimisation à court et à long terme du Projet; (xxviii) la poursuite des discussions et des relations positives avec les communautés locales et les parties prenantes; (xxviv) les résultats définitifs et complets du programme d'exploration 2023 de la Société; (xxv) à toute information relative aux projets futurs et aux perspectives de la Société, constituent des « énoncés prospectifs » ou de l’« information prospective » au sens de certaines lois sur les valeurs mobilières et sont fondés sur les attentes, les estimations et les projections établies. Les énoncés prospectifs sont nécessairement fondés sur différentes attentes et hypothèses qui, bien qu’elles soient jugées raisonnables par la direction à la date où elles sont formulées, comportent des incertitudes et des impondérables importants sur le plan des affaires, de l’économie et de la concurrence. Ces estimations et hypothèses peuvent se révéler inexactes. De plus, ces énoncés prospectifs se fondent sur divers facteurs et hypothèses sous-jacents, comme la livraison et l’installation en temps opportun de l’équipement supportant la production, les perspectives et occasions d’affaires de la Société et les estimations du rendement opérationnel de l’équipement, et ne sont pas des garanties du rendement futur.
Les énoncés prospectifs se signalent par des termes comme « anticipe », « planifie », « s’attend à », « indique », « a l’intention de », « prévoit », « estimations », « prévisions », « initiative », « perspectives », « potentiel », « projeté », « poursuivre », « stratégie », « étudier », « cibler » ou « croire », ainsi que diverses variations ou apparentés de ces termes stipulant que certains événements, résultats ou actions peuvent ou pourraient « se produire », « survenir », « être atteints » ou « être pris », ou l’inverse, et d’autres termes ou expressions de même nature. L’information et les énoncés prospectifs sont assujettis à des risques et à des incertitudes connus ou inconnus qui pourraient faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement de ceux qui sont prévus ou sous-entendus dans l’information et les énoncés prospectifs. Les facteurs de risque qui pourraient faire en sorte que les résultats ou événements réels diffèrent sensiblement des attentes actuelles comprennent le manque de revenus, la dépendance de la Société envers la propriété Rose lithium-tantale, les risques liés à l’exploration et à l’exploitation minière, les titres de propriété, les permis et licences, la politique de dividende, les conflits d’intérêts, les employés clés, les relations de travail, les activités d’exploration et de mise en valeur minières intrinsèquement risquées, les estimations des ressources et des réserves minérales, la nature des activités de la Société, les problèmes de traitement métallurgique imprévus, la durée de vie de la mine, le besoin de financement et temps de développement, la construction et démarrage de nouvelles mines et installations industrielles, l’infrastructure, fournitures et inflation, la pénurie de matériel et restrictions d’accès, les litiges et autres procédures judiciaires, les changements climatiques, l’exploration et la mise en valeur des ressources sont généralement de nature spéculative, les prix des métaux, la volatilité du cours des actions et du cours des actions ordinaires, la dilution, les ventes par les actionnaires existants, la concurrence, la règlementation en matière d’environnement et de sécurité, les passifs environnementaux, les coûts des mesures environnementales, le stade de développement, les risques non assurés, le financement futur, l’Agence du revenu du Canada, les obligations des sociétés ouvertes, la demande de lithium, les changements technologiques. Des facteurs imprévus ou inconnus non mentionnés dans la présente mise en garde pourraient aussi avoir une incidence défavorable sur les énoncés prospectifs. Bon nombre de ces incertitudes et éventualités peuvent avoir une incidence directe ou indirecte sur les résultats réels et pourraient faire en sorte qu’ils diffèrent considérablement de ceux exprimés ou sous-entendus dans
les énoncés prospectifs. Rien ne garantit que les énoncés prospectifs se révéleront exacts, étant donné que les résultats réels et les événements futurs pourraient différer considérablement de ceux prévus dans ces énoncés. Les énoncés prospectifs sont fournis dans le but de communiquer de l’information sur les attentes et les plans de la direction pour l’avenir. Les lecteurs sont priés de ne pas se fier indûment à ces énoncés prospectifs puisqu’un certain nombre de facteurs de risque importants et d’événements futurs pourraient faire en sorte que les résultats réels diffèrent sensiblement des opinions, des plans, des objectifs, des attentes, des estimations, des hypothèses et des intentions exprimées dans ces énoncés prospectifs. Ces facteurs de risque sont décrits plus en détail ci-après, dans la rubrique « Facteurs de risques » du dernier rapport de gestion. La Société décline toute intention ou obligation de mettre à jour ou de réviser les énoncés prospectifs ou d’expliquer toute différence importante entre des événements réels ultérieurs et ces énoncés prospectifs, sauf dans la mesure requise par les lois applicables.
Déclaration de réserve
Bien que la Société croit que les attentes exprimées dans les énoncés prospectifs et l’information financière prospective sont fondées sur des hypothèses raisonnables dont disposait la direction au moment où celles-ci ont été formulées, ni ces énoncés ni cette information ne garantissent le succès du rendement futur, et rien ne garantit les résultats, les réalisations et les niveaux d’activité futurs. De nouveaux facteurs de risque peuvent se manifester de temps à autre, et la direction ne peut pas tous les prédire ni prédire la mesure dans laquelle tout facteur ou combinaison de facteurs peut influer sur les résultats réalisés. Les faits nouveaux ou les résultats réels peuvent différer de façon importante de ceux qu’indiquent les énoncés prospectifs ou l’information prospective et peuvent exiger l’accomplissement d’un certain nombre d’objectifs opérationnels, techniques, économiques, financiers et juridiques. Les énoncés prospectifs et l’information financière prospective publiés par la Société doivent être lus sous réserve expresse du présent avertissement. Compte tenu de ces risques et de ces incertitudes, les investisseurs ne devraient pas se fier indûment aux énoncés prospectifs comme prédiction de résultats réels.
Exclusion des garanties
Les renseignements et le matériel publiés sur ce site sont fournis « tels quels » sans aucune garantie expresse ou implicite d’aucune sorte, y compris les garanties de qualité marchande, de non-violation de la propriété intellectuelle ou d’adéquation à un usage particulier. En aucun cas, Critical Elements ne pourra être tenue responsable de tout dommage, quel qu’il soit (y compris, mais sans s’y limiter, les dommages dus à la perte de bénéfices ou à l’interruption d’activités commerciales), résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le matériel.
Les renseignements contenus sur ce site ne sont pas destinés à constituer un examen complet de toutes les questions et de tous les faits nouveaux concernant Critical Elements, et Critical Elements ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant à l’exactitude, la fiabilité, l’exhaustivité ou l’actualité de ces renseignements.
Limitations de responsabilité
En aucun cas, Critical Elements, administrateurs, dirigeants, employés, consultants ou collaborateurs, ne peuvent être tenus responsables de dommages de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs ou indirects, accessoires, spéciaux ou importants, les pertes ou les dépenses découlant de l’utilisation du site ou de l’incapacité à l’utiliser, ou y étant liés de quelque manière que ce soit. Cette limitation s’applique même si la Société, ou l’un de ses administrateurs, dirigeants, employés, consultants ou collaborateurs, ont été informés de la possibilité de tels dommages, pertes ou dépenses.
Indemnisation
Par la présente, vous acceptez en tout temps de défendre, d’indemniser et de dégager Critical Elements et leurs employés, entrepreneurs, consultants, dirigeants et administrateurs respectifs, de toute responsabilité à l’égard d’obligations, de réclamations, de dommages, de demandes, de pertes ou de dépenses (y compris tous les frais juridiques et comptables) alléguant ou résultant de votre utilisation illégale du site et de son contenu ou de votre violation des conditions d’utilisation.
Loi applicable et compétence territoriale
Les présentes modalités sont régies par les lois de la Province du Québec (Canada) et les lois fédérales applicables. La Cour supérieure de justice du Québec aura la compétence exclusive pour entendre et trancher tout litige relatif aux présentes modalités.
Cours boursiers
Tous les cours boursiers sont mis à jour au moins chaque 15 minutes, sauf indication contraire. L’ensemble des cours boursiers et leurs données historiques sont fournis par des fournisseurs de services tiers à titre informatif uniquement et non à des fins de négociation. Si vous envisagez de négocier les titres de la Société, Critical Elements vous conseille vivement de demander l’avis d’un professionnel indépendant avant de prendre toute décision de placement.
La Société ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant à l’exactitude ou à l’exhaustivité de ces cours boursiers ou de ces données historiques et n’a pris aucune mesure pour vérifier la pertinence, l’exactitude ou l’exhaustivité
des renseignements présentés ici et, en aucun cas, ne sera responsable de toute inexactitude ou omission liée à ces renseignements ou données, de tout retard ou erreur dans la transmission de ceux-ci, ou de toute perte ou tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou important causé par la confiance accordée à ces renseignements ou aux risques découlant du marché boursier.
Avis de non-responsabilité à l’égard des problèmes d’Internet, de logiciels ou de virus informatiques
En raison des difficultés techniques inhérentes à l’Internet, des copies inexactes ou incomplètes des renseignements contenus sur ce site pourraient être produites en raison de problèmes de logiciels Internet ou de transmission. Des virus informatiques ou d’autres programmes destructeurs peuvent également être téléchargés par inadvertance à partir du site. Critical Elements ne peut être tenue responsable des logiciels Internet, des virus informatiques ou des programmes destructeurs et vous recommande d’installer un antivirus approprié ou tout autre logiciel de protection.
Site offert uniquement à titre de service
Le contenu présenté sur ce site ne constitue ni une sollicitation ni une offre de titres dans un quelconque territoire, et les renseignements qu’il contient ne doivent en aucun cas être interprétés comme tels. Aucune commission des valeurs mobilières ou autre organisme de réglementation du Canada, des États-Unis d’Amérique ou de tout autre pays ou territoire n’a, de quelque façon que ce soit, donné son aval à ces renseignements, et aucune déclaration ni garantie n’est faite par Critical Elements à cet effet. Les renseignements contenus sur ce site ne sont pas destinés à modifier, qualifier, compléter ou amender les renseignements divulgués en vertu des lois sur les sociétés et les valeurs mobilières de tout territoire applicable à Critical Elements et ne doivent pas servir à prendre des décisions de placement concernant les titres de Critical Elements.
Avis sur la protection des renseignements personnels
Critical Elements ne recueille aucun renseignement personnel sur les visiteurs de ce site autre que ceux fournis spécifiquement et sciemment par les visiteurs. Ces renseignements personnels ne seront pas transférés à un tiers, sauf (i) si cela est indiqué au moment de la collecte, (ii) si la loi l’exige, ou (iii) dans le cadre d’une fusion, d’un regroupement, d’un plan d’arrangement, de la vente d’une partie importante des actifs de la Société ou de toute autre opération similaire de la Société. La Société recueille et conserve des statistiques relatives au nombre de visites sur le site, aux types de navigateurs utilisés et à l’adresse IP de l’utilisateur à des fins internes uniquement.
Utilisation de la technologie sur le site
Le site utilise des témoins pour rendre votre visite du site plus conviviale.
En quoi consistent les témoins ?
Un témoin est une chaîne d’informations qu’un site web stocke sur l’ordinateur d’un visiteur et que le navigateur du visiteur fournit au site chaque fois que le visiteur consulte le site. La plupart des sites d’envergure utilisent des témoins. Comme le navigateur fournit ces renseignements au site web à chaque visite, les témoins servent en quelque sorte d’étiquette permettant d’identifier un visiteur lorsque celui-ci consulte le site à nouveau. Le nom de domaine indiqué dans les témoins de Critical Elements identifiera clairement leur affiliation avec Critical Elements et, le cas échéant, avec son prestataire de services tiers.
En quoi consistent les pixels espions ?
Les pixels espions (également appelés pixels invisibles) fonctionnent en tandem avec les témoins pour aider les opérateurs de sites web à comprendre comment les visiteurs interagissent avec leurs sites. Ils consistent généralement en une image graphique transparente (habituellement 1 pixel x 1 pixel) qui est placée sur un site. Un pixel espion permet au site de mesurer les actions du visiteur qui ouvre la page contenant le pixel espion. Il permet de suivre et d’enregistrer plus facilement les activités d’un navigateur reconnu, comme le chemin des pages visitées sur un site.
Comment utilisons-nous les témoins et les pixels espions ?
Le site de Critical Elements utilise des témoins pour aider la Société à identifier et à suivre les visiteurs, leur utilisation de son site et leurs préférences d’accès au site à travers plusieurs demandes et visites du site de Critical Elements. Le site ainsi que les publicités que Critical Elements peut diffuser occasionnellement sur des réseaux publicitaires tiers peuvent également utiliser des pixels espions à ces fins. L’idée de base est de recueillir des données agrégées sur la façon dont les gens utilisent le site de Critical Elements. Cette stratégie est habituellement appelée « analytique web », et les témoins et les pixels espions sont les outils par lesquels le propriétaire d’un site collecte ces données analytiques.
Critical Elements utilisera les données analytiques web uniquement pour déterminer les tendances d’utilisation globale de son site web, comme indiqué ci-dessus. Pour ce faire, le site web de Critical Elements utilise son propre logiciel d’analyse interne ou envoie ces renseignements à un prestataire de services tiers qui aide la Société à analyser ces données. Critical Elements a conclu des ententes avec ses fournisseurs de services tiers selon lesquels ces derniers assureront la confidentialité des renseignements et n’utilisent pas ces renseignements à des fins autres que le maintien des services
qu’ils fournissent à Critical Elements. Il est possible de lier les témoins et les pixels espions à des renseignements d’identification personnels, permettant ainsi aux opérateurs de sites web, y compris nos fournisseurs d’analyse tiers, de suivre les activités en ligne de certaines personnes. Critical Elements ne le fait pas et ses prestataires de services tiers ne sont pas autorisés à corréler les données de Critical Elements avec d’autres données.
Critical Elements utilise les renseignements fournis par les témoins et les pixels espions pour mieux comprendre la façon dont les visiteurs utilisent le site de Critical Elements et pour améliorer les interactions de ces visiteurs avec le site de Critical Elements. Critical Elements peut mettre à la disposition du public les données globales obtenues par l’analytique web (y compris par nos fournisseurs d’analyse tiers, le cas échéant). Si ces données sont mises à disposition, celles-ci seront préalablement rendues anonymes.
Comment contrôler l’utilisation des témoins ?
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les témoins. Les visiteurs du site de Critical Elements qui ne souhaitent pas que des témoins soient placés sur leur ordinateur par Critical Elements, ses entrepreneurs ou ses fournisseurs de services tiers, doivent régler leur navigateur de façon à refuser les témoins avant de consulter le site de Critical Elements.
Certaines fonctions du site de Critical Elements peuvent ne pas fonctionner correctement sans l’aide des témoins.
Refus d’accès
Critical Elements se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin à votre accès au site, en tout ou en partie, avec ou sans préavis, avec ou sans raison, y compris, mais sans s’y limiter, par suite d’une violation des conditions d’utilisation. Pour toute question concernant cet avis juridique et cette clause de non-responsabilité, communiquez avec nous par courriel à l’adresse